Liste des délibérations du 11 décembre 2025 Liste des délibérations du 11 décembre 2025 01- APPROBATION DU PV DE LA REUNION DE CONSEIL DE COMMUNAUTE 02- Avenant PTRTE 03- SPL Immobiliere Sud Champagne - approbation principe augmentation part ici 04- Reconstruction d'un gymnase à la Cité Scolaire - autorisation d'attribution 05- Adhésion à la convention de participation sante souscrite par le Centre de Gestion 06- Adhésion à la convention de participation prévoyance souscrite par le Centr 07- Suppression poste secrétaire de mairie et mise a jour tableau des effectifs 08- Convention partenariat Vélos Fluo avec la Région Grand Est 09- Demandes de subvention - travaux de dépollution Cristalleries de Bayel 10- Décision modificative n°1 - Budget Général 11- Décision modificative n°2 - Budget Général 12- Admission en non-valeur 13- Ouverture de crédits 2026 14- Consultation des membres du SDDEA pour avis modifications statutaires 15- Syndicat Départ - adoption nouveaux statuts 16- Avenant à la convention Petite Ville de Demain valant Operation de Revitalis 17- Modification de la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public 18- Labellisation site VTT - FFC et espace GRAVEL - FFC territoire Cote des Bar 19- Dérogations municipales au repos dominical pour les commerces de détail 20- Reversement des compensations de la part CPS aux communes 21- Charges intercommunales CCVS